Paternité

Creative Commons

Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale 3.0 Unported

Vous êtes libres:

• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
• de modifier cette création

Selon les conditions suivantes:

by Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre).
nc Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.

• A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition.
• Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
• Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.

Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur: copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, parodie…).

Ceci est le résumé explicatif du code juridique (la version intégrale du contrat).